Admin Admin
Nombre de messages : 244 Date d'inscription : 02/08/2006
Age: Immemorable! Race: Admin Don: Invisible, invincible, immortel, ubiquité
| Sujet: Texte des lois impériales: Dim 27 Aoû - 15:18 | |
| 1 Le Respect de l'Empire 1.1 le respect de l'Empereur L'Empereur, notre glorieux chef, est le Symbole de notre ville, de notre patrie. Quiquonque critiquera, injuriera, diffamera ou attentra par de fausses allégations ou par ses actes à l'intégrité de l'Empereur se verra condamné à purger une peine de prison de longue durée.
Quiquoncque volera les biens personnels de l'Empereur ou attentra à sa vie se verra condamné à mort par pendaison.
1.2 Le respect des institutions impériales Le Conseil et la Garde Impériale, garant de l'Ordre et de la Sécurité de notre ville, représentants de notre Empereur doivent obtenir le même respect.
Quiquoncque volera les biens personnels d'un Conseiller de l'Empereur ou attentra à sa vie se verra condamné à mort par pendaison.
Quiquonque critiquera, injuriera, diffamera ou attentra par de fausses allégations ou par ses actes à l'intégrité d'un conseiller de l'Empereur se verra condamné à purger une peine de prison de longue durée.
Quiquoncque attentera à la vie ou à l'intégrité physique ou morale d'un Garde Impériale en service se verra condamner à purger une longue peine de prison pour atteintes aux forces de l'Ordre. Si le garde n'est pas en service, il est considéré comme "citoyen" excepté si les actes ont eu lieu du fait de son appartenance à la garde.
2 La Sécurité de l'Empire 2.1 Innocents et Coupables Tout suspects ne pouvant prouvé son innocence sera considéré comme coupable.
Tout coupable, ou suspects, peut être abattu sans sommations si son comportement est jugé dangereux ou si il tente de fuir.
2.2 La Dénonciation Des bornes informatiques, offertes par l'Impérium, sont disponibles dans de nombreux lieux de la ville. Elles offrent aux citoyens honnêtes et responsable la possibilité de dénoncer tout individus au comportement suspects à la Garde impériale de manière totallement anonyme.
Ces dénonciations sont gérés immédiatement par la Garde Impériale qui veillera à arrêter immédiatement le ou les individus suspects.
Toute non dénonciation de suspect(s) peut vous couter de la simple amende à une peine légère de prison pour "complicité".
2.3 L'Espionnage Tout individu suspecté d'avoir permis à des personnes non autorisées d'avoir accès à des secrets d'états ou des secrets personnels d'individus hauts placés seront considérés comme coupable d'espionnages et subiront la peine appliqué : la mort par pendaison.
2.4 La désertion Tout individu désertant les rangs de la Garde Impérial se verra condamnés à être fusillé.
2.5 Les Lois Afin de permettre la gestion de crises graves, le Conseil peut voter la modification, l'ajout ou la suprresion d'un ou de plusieurs articles de la Loi de manière temporaire ou définitive afin d'assurer la Sécurité de l'Empire.
2.6 La Loi Martiale et le Couvre-Feu Le Conseil peut décider d'appliquer la loi martiale et le couvre-feu sans avoir de motifs à donner aux citoyens de l'Empire. Tout acte du Conseil ne relève que du Conseil et de l'Empereur. Leur actes ne peuvent aller que dans le sens de la Sécurité de l'Empire et de ses citoyens. Toutes contestations à de telles mesures seront considérées comme déviantes et révolutionnaires et réprimée comme telles.
3 La Respect de l'Ordre et de la Religion de l'Empire 3.1 Le Respect de l'Ordre Le non-respect de l'Ordre établi des choses que ce soit par des tenues provocantes, des propos révolutionnaire, le non-respect de la religion que ce soit par des propos athées poussant au rejet de la religion ou à la participation à des rites païens, la formation d'émeutes ou l'incitation à l'un des actes sus-nommé est considéré comme un comportement suspect.
Afin de ne point choquer la Morale, afin de protéger nos concitoyens d'individus déviants, toutes personnes suspectées de faire acte de tels comportement se verra convoquer au tribunal pour être jugé selon les lois de l'Impérium.
3.1.1 Le respect de l'Ordre inclue le respect des Juges et tribunaux de l'Empire. Il est impossible de faire apel. Tout jugement est considéré comme unique et définitif. Toutes contestation d'une amende ou d'un jugement sera considéré comme "atteinte à l'Ordre Public" et condamnable par de lourdes amendes.
3.2 Le Respect de la Religion Afin que les citoyens de l'Empire puissent garder pleins droits sur leur liberté de prier Dieu, l'Imperium autorise le Tribunal de l'Inquisition à faire surveiller les villes par des hommes armés, mener des saisies et des perquisitions, effectuer des rondes afin de faire respecter l'Ordre et la Religion.
Toutes atteintes au respect dût à des homme de foi sera considéré comme un crime mineur.
4 La Sécurité des Citoyens de l'Empire 4.1 Les Armes 4.1.1 Le port d'armes est interdit sauf dérogation. Toutes personnes portant une arme dans la rue sera considérée comme suspecte et traitée comme tel. Tout faux permis de ports d'armes ou possession d'armes non autorisé sera considéré comme un délit relevant de la Sécurité de l'Empire et jugé comme tel.
4.1.2 La possession d'armes est limitées par des permis de possession d'armes. Ces permis de possessions d'armes sont possiblement obstensible à l'Agence Impèriale de Sécurité. Toute possession illégales d'armes ou participation, même passive, à un traffic d'arme sera considéré comme un crime majeur envers la Sécurité de l'Empire et jugé comme tel.
4.2 Les Ferrailleurs L'appartenance, le soutien, l'acceptation ou la non-dénonciation d'un individu appartenant, soutenant ou acceptant l'existence et/ou les principes de ces individus ne respectant ni Ordre ni Lois ni rien de ce qui constitue les bases de notre Glorieux Empire est un crime relevant de la sécurité impèriale. En fonction de la gravité du cas, les peines encourrues peuvent aller de la simple amende à de lourdes peines de prison.
4.3 Les Mutants L'appartenance, le soutien, l'acceptation ou la non-dénonciation d'individus ou de groupes mutants et/ou d'individus ou de groupes acceptant, soutenant ou ne dénonçant pas les sus-nommé individus ou groupes mutants est un crime passible de peines de prison plus ou moins importante en fonction de la gravité.
Les mutants en eux-même sont des créatures ne rendant pas grace à l'Ordre établi des choses et peuvent menacer la Sécurité de l'Empire. De par ce fait, l'élimination des mutants par la garde impériales est une priorité que tout les citoyens de l'Empire se doivent de soutenir.
4.4 Les Cyborgs Les cyborgs sont des créatures synthétiques crées par la CR-Corporation. Malgré la non-acceptation de ceux-ci par notre sainte religion, ils représentent un maillon important de la sécurité de l'Empire.
La destruction, l'incitation à la destruction ou la non-protection de cyborg est un crime grave.
4.5 Vols, Meurtres etc... Les voleurs, exceptés si ils rentrent dans les conditions des articles 1.1 et 1.2, seront condamnés à des peines de prisons plus ou moins importante selon le crime. Tout leurs biens seront confisqués par l'Empire.
Les meurtriers seront classés en plusieurs types : *Meurtres ou tentative de meurtres sur un représentant de l'Empire, y compris un simple garde, avec ou sans circonstances atténuantes : Peine de Mort.
*Meurtre d'un citoyen de l'Empire : peine de prison à peine de mort selon les conditions, aggravantes ou atténuantes.
4.6 Le Tribunal de l'Inquisition Les Peines du tribunal de l'Inquisition seront appliquées par celui-ci et ce, sans supervision impériales. En tant que représentants de Dieu, ils ne peuvent qu'agir pour l'Ordre établi des choses. | |
|
Admin Admin
Nombre de messages : 244 Date d'inscription : 02/08/2006
Age: Immemorable! Race: Admin Don: Invisible, invincible, immortel, ubiquité
| Sujet: Re: Texte des lois impériales: Jeu 31 Aoû - 21:13 | |
| 5 Le Droit a l'Information 5.1 La télévision, les journaux et autres médias Les citoyens de l'Empire se doivent d'être informés de ce qui arrive dans l'Empire. Pour cela, divers médias leurs sont mis à dispositions. La validité des infomations est soumise à la Censure Impèriale afin d'assurer aux citoyens une information fiable et véridique.
5.1.1 La Télévision Sont autorisés les chaines de télévisions suivantes : _Empire Information _Emp TV _Apotres TV
5.1.2 Les journaux Sont autorisés les journaux suivants : _Informations Impériales _Une Express
Ainsi que les magazines : _Bible et Applications pratiques _L'amour de l'Empereur
5.13 Internet L'accès à Internet doit se faire sous le logiciel de EmpWare (FAI officiel de l'Empire) : "Netpérium". Ce logiciel régule les sites pour les adapter à la bonne moralités de nos citoyens. Bloquant les pop-ups pornographiques, les sites pro-mutants et autres déviances. Agrée par les lois impériales et inquisitrices, disponibles dans toutes les grandes surfaces.
Toutes connections en dehors de se logiciel sera passible d'amende.
5.2 Les droits et devoirs des journalistes Les journalistes doivent le respect à l'Empereur et d'être objectif en vantant ses valeurs et celle de son Empire. De même, ils doivent respecter les symboles de l'Empire. Tout atteintes à l'Empereur ou ce qui le symbolise sera considérés comme crime de Lèse-Majesté.
Les journalistes doivent soumettrent leurs articles à la Censure Impèriales avant publications afin que les médias transmettent aux citoyens la stricté vérité.
5.3 Les médias non autorisés. Quiquonque participera à l'élaboration ou à l'édition de médias non autorisés par les autorités impériales sera condamné à des peines de prisons variant selon l'ampleur du délit.
Tout citoyen apprenant l'existence de tels médias ou de personnes participant à l'élaboration de tels médias se devra d'en dénoncer l'existence sous peine d'être considérés comme complices.
(Il est a noter que les listes ne sont pas exhaustives, juste pour signaler que comme toutes dictatures, l'Empire (et l'inquision) controlent totallement les informations officiellement fournies aux honnetes citoyens) | |
|